APPEL – Guide des clauses environnementales

Outils : Livret, fiche et BD | Thématiques : Environnement / Energie, Associations / Collectivités | Cibles : Grand public


APPEL-Livret04-1

Descriptif du livret pédagogique

Nous avons conçu et réalisé un livret illustré de 16 pages à destination des collectivités et des donneurs d’ordres, pour promouvoir la mise en place de clauses relatives au respect de l’environnement dans les cahiers des charges de leurs appels d’offres. Chaque page comporte une illustration humoristique et un texte pédagogique pour expliquer ce qu’est une clause environnementale, comment les insérer dans les marchés publics et quel type de clause choisir en fonction de l’objet du marché.

Afin de guider les collectivités et les donneurs d’ordres, des exemples de clauses environnementales dans les marchés de fournitures, de services ou de travaux sont aussi donnés. A la fin du livret, un glossaire définit le vocabulaire complexe (adjudication, allotissement, etc.) et les sigles (CCAP, CCTP, etc.) pour en éclaircir la compréhension.